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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOSYNTHESE
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CLEANACTIV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEANACTIV
PHYTOSYNTHESE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3793639
Date de dépôt :
28/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/12/2020
CLEANACTIV de PHYTOSYNTHESE

Présentation de la marque CLEANACTIV

Déposée le 28 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOSYNTHESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CLEANACTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOSYNTHESE domicilié(e) 57 avenue Jean Jaurès - 63200 - MOZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 264 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56, avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES CEDEX - France.

La marque CLEANACTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEANACTIV est expirée depuis le 28 décembre 2020.

PHYTOSYNTHESE a également déposé les autres marques suivantes : EIMERICOX , PHYTOSYNTHESE , NUTRIDRAINAGE , BIOSTAR , VERMISTOP


PHYTOSYNTHESE, Société à Responsabilité Limitée - 57 avenue Jean Jaurès - 63200 - MOZAC - France - SIREN 410264113


CABINET LAVOIX - 56, avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES CEDEX - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 15 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631172 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15

Compléments alimentaires à base de plantes, d'huiles essentielles, destinés aux animaux.

Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.